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Brevet européen · EP3090373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3090373
- Numéro de demande
- EP14825533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/35 (2013.01)G06F 21/43 (2013.01)G06F 21/32 (2013.01)H04W 12/04 (2009.01)H04W 4/80 (2018.01)H04W 76/10 (2018.01)H04W 12/06 (2009.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361921743 P 30.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/070485 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/102880 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
CLAES, Mathias
B-1780 Wemmel, BE
VERREPT, Johan
B-1780 Wemmel, BE
GRANGE, Benoit
F-33200 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.