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Brevet européen · EP3090470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3090470
- Numéro de demande
- EP14875927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2014
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 19/10 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)H01Q 1/48 (2006.01)H01Q 1/52 (2006.01)H01Q 21/28 (2006.01)H01Q 9/16 (2006.01)H01Q 21/24 (2006.01)H01Q 5/385 (2015.01)
- Priorité
- CN 201310754382 31.12.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/093236 08.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/101138 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
HILARY, Aurelien
F-22305 Lannion, FR
PLET, Jérôme
F-22305 Lannion, FR
CHAINON, Sébastien
F-22305 Lannion, FR
WANG, Jinju
Shanghai 201613, CN
JULIEN, Thomas
F-22305 Lannion, FR
COQUILLE, Gilles
F-22305 Lannion, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.