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Brevet européen · EP3090690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090690
Numéro de demande
EP14877249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
22 juil. 2020
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
Priorité
CN 201320887855 U 31.12.2013
CN 201310749269 31.12.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/095149 26.12.2014
Publication PCT
WO2015/101226 09.07.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 22 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  8. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

CHEN, Wangdong

Suzhou Jiangsu 215021, CN

PEI, Yongwang

Suzhou Jiangsu 215021, CN

SHU, Tuo

Suzhou Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.