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Brevet européen · EP3090713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3090713
- Numéro de demande
- EP16171088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 15/00 (2006.01)A61F 17/00 (2006.01)B65D 83/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 1550692 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 17 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Orkla Care AB, Box 715, 194 27 Upplands Väsby, Suède → ORKLA WOUND CARE AB, Svetsarvägen 15, 171 41 Solna, Suède
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
2 entrées antérieures
- 10 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 10.10.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
120 47 ENSKEDE GÅRD, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.