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Brevet européen · EP3090786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090786
Numéro de demande
EP15730038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
26 avr. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015072909 31.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/061799 17.04.2015
Publication PCT
WO2016/157546 06.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

MURAKI, Makoto

Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

MAEDA, Takeaki

Katsushika-ku Tokyo 1250041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.