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Brevet européen · EP3090809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090809
Numéro de demande
EP16166691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2012
Publié
9 nov. 2016
Délivré
31 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
A61J 3/07 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
B65D 25/08 (2006.01)
Priorité
GB 201108102 16.05.2011
GB 201204429 14.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

The Technology Partnership Plc

Melbourn Science Park Cambridge Road Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

SELBY, Robert Gordon Maurice

Royston, SG8 6DT, GB

CRICHTON, Daniel

Cambridge, CB4 1HE, GB

BRADSHAW, Douglas Robert Saunders

Melbourn, Hertfordshire SG8 6AF, GB

POLLOCK, Neil

Royston, Hertfordshire SG8 7DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.