TRANSPORTMODUL FÜR FLACHE GÜTER

Brevet européen · EP3090972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3090972
Numéro de demande
EP16168036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2016
Publié
9 nov. 2016
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65H 1/06 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
B65H 3/06 (2006.01)
B65H 27/00 (2006.01)
B65G 39/02 (2006.01)
Priorité
DE 202015102333 U 07.05.2015
DE 202016101920 U 12.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Francotyp-Postalia GmbH

Prenzlauer Promenade 28, 13089 Berlin, DE

Inventeur

Muhl, Wolfgang

16540 Hohen Neuendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.