BESCHICHTUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP3091101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091101
Numéro de demande
EP15001346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C23C 14/26 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/24 (2006.01)
C23C 14/56 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 25 août 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    safematic GmbH, Elestastrasse 12, 7310 Bad Ragaz → safematic GmbH, Tardisstrasse 225, 7205 Zizers

    Publié dans Swissreg le 25.08.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

safematic GmbH

Tardisstrasse 225, 7205 Zizers

Inventeur

CAPEDER, Patrick

7304 Maienfeld

GRAF, Christof

9475 Sevelen

COLLEONI, Walter

6832 Sulz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.