KLAPPENBESCHLAG FÜR EINE KLAPPE ODER EINEN DECKEL EINES MÖBELS

Brevet européen · EP3091160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091160
Numéro de demande
EP16164348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
9 nov. 2016
Délivré
24 janv. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/14 (2006.01)
E05D 15/40 (2006.01)
E05D 15/46 (2006.01)
A47B 96/00 (2006.01)
E05F 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 202015102266 U 04.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

MEYER, Kai

49124 Georgsmarienhütte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.