KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3091295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3091295
- Numéro de demande
- EP13900503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2013
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 13/30 (2006.01)F25B 39/00 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084936 26.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/097821 02.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
GAJINA, Kenji
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
SASAKI, Takumi
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
UNNO, Hideharu
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
SEITO, Masaya
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
KATSUMATA, Masatoshi
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
HIUGANO, Kazuhiro
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
SHIRAKAWA, Nobusuke
Fuji-shi Shizuoka 416-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.