INTERFEROMETRISCHE FUNKOKKULTATION

Brevet européen · EP3091373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091373
Numéro de demande
EP16168239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
9 nov. 2016
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01W 1/00 (2006.01)
G01S 19/14 (2010.01)
G01W 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 201507880 08.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

EUROPEAN SPACE AGENCY

8-10, rue Mario-Nikis, 75738 Paris Cedex 15, FR

Inventeur

Martin-Neira, Manuel

2343 HS Oegstgeest, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.