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Brevet européen · EP3091375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091375
Numéro de demande
EP16168246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
9 nov. 2016
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01W 1/16 (2006.01)
G08B 21/10 (2006.01)
H02G 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015003446 U 08.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 27 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 21 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2020

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

Schmitz, Andreas

50933 Köln, DE

Kominek, Philipp

50858 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.