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Brevet européen · EP3091457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091457
Numéro de demande
EP15166151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2015
Publié
9 nov. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G16H 40/63 (2018.01)
H04B 1/3827 (2015.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
G16H 40/40 (2018.01)
G16H 10/40 (2018.01)
G06F 19/00 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

Hall, Gillian

6340 Baar

Delgrande, Diego

6003 Luzern

Morcillo, Montejo Alejandro

Lloret de Mar 17310, Girona, ES

Shufelt, Stephanie

6343 Rotkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.