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Brevet européen · EP3091485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091485
Numéro de demande
EP16168625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
9 nov. 2016
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/02 (2006.01)
G06M 1/04 (2006.01)
G06M 1/16 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201209995 06.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Consort Medical PLC

Suite B Breakspear Park Breakspear Way Hemel Hempstead, HP2 4TZ, GB

Inventeur

WARBY, RICHARD

Hemel Hempstead HP2 4TZ, GB

HATELY, GRAHAM

Hemel Hempstead HP2 4TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.