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Brevet européen · EP3091528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3091528
- Numéro de demande
- EP15166326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/302 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)G09F 19/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
Verlinden, Wouter
3140 Keerbergen, BE
Kjær, Lars Barslund
8732 Hovedgaard, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.