SÉCURISATION D'UNE ACQUISITION VIDÉO DISTANTE EN TEMPS RÉEL
Brevet européen · EP3091736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3091736
- Numéro de demande
- EP15290126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 9 nov. 2016
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 7/18 (2006.01)B61L 99/00 (2006.01)B61L 23/04 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 12 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 26 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
Chenu, Eric
92370 Chaville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.