RESEKTIONSFÜHRUNGEN

Brevet européen · EP3091911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091911
Numéro de demande
EP15735036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
US 201461924296 P 07.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/010488 07.01.2015
Publication PCT
WO2015/105880 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 21 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  6. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 West Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MONTOYA, Jorge A.

Berkeley Heights, New Jersey 07922, US

WEINER, Lon S.

Rumson, New Jersey 07760, US

PEPPER, John R.

Cheshire, Connecticut 06410, US

KATCHIS, Stuart D.

Scarsdale, New York 10583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.