DOSIERSCHEMA FÜR EISENTRIMALTOL
Brevet européen · EP3091974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3091974
- Numéro de demande
- EP15701588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/351 (2006.01)A61K 33/26 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201400171 06.01.2014GB 201418708 21.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050098 06.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/101971 09.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 13.06.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.