DOSIERSCHEMA FÜR EISENTRIMALTOL

Brevet européen · EP3091974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3091974
Numéro de demande
EP15701588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 31/351 (2006.01)
A61K 33/26 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201400171 06.01.2014
GB 201418708 21.10.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050098 06.01.2015
Publication PCT
WO2015/101971 09.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 13.06.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.