SPIELZEUG
Brevet européen · EP3092043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092043
- Numéro de demande
- EP15701934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63H 3/28 (2006.01)A63H 5/00 (2006.01)A63H 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014000074 09.01.2014DE 102014000075 09.01.2014DE 102014000076 09.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000029 09.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104222 16.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 11 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 11 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Boxine GmbH, Grafenberger Allee 120, 40237 Düsseldorf, Allemagne → tonies GmbH, Oststrasse 119, 40210 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
9 entrées antérieures
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
40215 Düsseldorf, DE
40468 Düsseldorf, DE
40476 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.