POLYETHYLENGLYKOL SUBSTITUIERTE ACYLBORATE

Brevet européen · EP3092263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092263
Numéro de demande
EP15700443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/60 (2017.01)
Priorité
EP 14150784 10.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050333 09.01.2015
Publication PCT
WO2015/104374 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  5. 15 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  6. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.