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Brevet européen · EP3092309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092309
Numéro de demande
EP15735364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
24 févr. 2021
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2018.01)
A61K 39/145 (2006.01)
A61P 31/16 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
C07K 14/11 (2006.01)
C12N 15/44 (2006.01)
C12N 7/01 (2006.01)
C12N 7/04 (2006.01)
Priorité
US 201461925852 P 10.01.2014
WO PCT/CA2014/050326 28.03.2014
Demande PCT
PCT/CA2015/050009 08.01.2015
Publication PCT
WO2015/103704 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  4. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  5. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Medicago Inc.

1020 route de l'Eglise Suite 600, Québec, Québec G1V 3V9, CA

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LAVOIE, Pierre-Olivier

Quebec, Québec G1N 2I7, CA

D'AOUST, Marc-Andre

Quebec, Québec G1X 4N4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.