SCHIRMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3092351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092351
- Numéro de demande
- EP15704373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04F 10/00 (2006.01)E04H 6/02 (2006.01)E04D 3/08 (2006.01)E04D 13/08 (2006.01)E04B 1/58 (2006.01)
- Priorité
- BE 201400015 10.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050159 09.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104675 16.07.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 9 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Renson Sunprotection-Screens NV, Kalkhoevestraat 45, 8790 Waregem, Belgique → Renson Outdoor NV, Polydore Rensonstraat 8, 9770 Kruisem, Belgique
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
9800 Deinze, BE
8790 Waregem, BE
9000 Gent, BE
8800 Rumbeke, BE
9870 Zulte-Machelen, BE
8800 Rumbeke, BE
9031 Drongen, BE
8880 Sint-Eloois-Winkel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.