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Brevet européen · EP3092419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092419
- Numéro de demande
- EP15700948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/34 (2006.01)B60G 15/12 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)B60G 11/62 (2006.01)B60G 11/27 (2006.01)F16F 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100166 09.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000017 08.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104215 16.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
KREFELD, Andreas
40593 Düsseldorf, DE
MRUGALLA, Damian
Cincinnati , OH 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.