VENTIL UND ANORDNUNG
Brevet européen · EP3092429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092429
- Numéro de demande
- EP14835508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16K 15/06 (2006.01)F16K 17/28 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20140010 10.01.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2014/067252 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/104616 16.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
NIKLES, Gerhard
I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT
AZZINI, Mauro
I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT
SPERA, Marco
I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.