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Brevet européen · EP3092429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092429
Numéro de demande
EP14835508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
16 nov. 2016
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 17/28 (2006.01)
Priorité
IT BS20140010 10.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/067252 23.12.2014
Publication PCT
WO2015/104616 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

NIKLES, Gerhard

I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT

AZZINI, Mauro

I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT

SPERA, Marco

I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.