OPTISCHES PYROMETER

Brevet européen · EP3092469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092469
Numéro de demande
EP15700955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01J 5/04 (2006.01)
G01J 5/00 (2006.01)
G01J 5/08 (2006.01)
Priorité
EP 14150465 08.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050057 05.01.2015
Publication PCT
WO2015/104241 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

DUSSUD, Michel

69850 Saint-Martin-en-Haut, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.