OPTISCHES PYROMETER
Brevet européen · EP3092469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092469
- Numéro de demande
- EP15700955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 14150465 08.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050057 05.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104241 16.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
DUSSUD, Michel
69850 Saint-Martin-en-Haut, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.