LECTEUR DE CONTROLE D'ACCES ET MODULE COMPLEMENTAIRE DE CONTROLE
Brevet européen · EP3092628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3092628
- Numéro de demande
- EP15702515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2015
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)G06K 7/00 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)H02B 1/26 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450088 07.01.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050005 05.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/104486 16.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 13 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
F-13790 Rousset, FR
F-83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Beaume, FR
F-13850 Greasque, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.