MACHINE ÉLECTRIQUE À AIMANTS PERMANENTS INSÉRÉS À FORCE

Brevet européen · EP3092702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3092702
Numéro de demande
EP14833272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
16 nov. 2016
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/276 (2022.01)
H02K 15/03 (2006.01)
Priorité
FR 1450158 09.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/067207 22.12.2014
Publication PCT
WO2015/104614 16.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16915 Angouleme Cedex 9, FR

Inventeur

MARINO, Alban

F-16230 Nanclars, FR

PEREIRA, Mario

16120 Chateauneuf sur Charente, FR

TURCAT, François

F-16330 Montignac/Charente, FR

DUFAU, Stéphane

F-16000 Angouleme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.