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Brevet européen · EP3093053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093053
Numéro de demande
EP15167838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/40 (2006.01)
E03F 5/16 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
B65D 1/12 (2006.01)
E03F 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

Tast, Niila

15270 Hollola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.