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Brevet européen · EP3093060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093060
Numéro de demande
EP16165299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/10 (2006.01)
Priorité
DE 102015106190 22.04.2015
DE 102016101015 21.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

Kunzmann, Thomas

75180 Pforzheim, DE

Reuß, Sebastian

76337 Waldbronn, DE

Ehrenberger, David

75038 Oberderdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.