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Brevet européen · EP3093094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093094
Numéro de demande
EP15784920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
2 août 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/30 (2006.01)
B23B 5/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/001644 23.03.2015
Publication PCT
WO2016/151623 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

KYOKUTOH CO., LTD.

Kyokutoh Co., Ltd.

2-2225, Higashi-Kaminokura Midori-ku Nagoya-shi, Aichi 458-0808, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Kotaro

Nagoya-shi Aichi 458-0808, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.