GLEITELEMENT

Brevet européen · EP3093136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093136
Numéro de demande
EP16168739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/14 (2006.01)
B32B 5/16 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/16 (2006.01)
B32B 15/18 (2006.01)
B32B 3/10 (2006.01)
B32B 3/18 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015099124 14.05.2015
JP 2015099125 14.05.2015
JP 2015132102 30.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

IWATA, Hideki

Inuyama-shi, Aichi, JP

SAITO, Yasushi

Inuyama-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.