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Brevet européen · EP3093275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3093275
- Numéro de demande
- EP14878100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 3/32 (2006.01)C03C 4/10 (2006.01)G01J 1/02 (2006.01)G02B 1/00 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014002118 09.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/083191 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/104958 16.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
YAMADA, Tomoko
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
SATO, Fumio
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.