VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER VERBUNDKOMPONENTE EINER UHR ODER EINES SCHMUCKTEILS UND DURCH SOLCH EIN VERFAHREN ERHALTENE VERBUNDKOMPONENTE

Brevet européen · EP3093355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3093355
Numéro de demande: EP15167491
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 mai 2015
Publié: 16 nov. 2016
Délivré: 10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard: 12 mai 2035
Prochaine annuité due: 31 mai 2027
Classes CIB: C22C 5/02 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
C04B 41/00 (2006.01)
C04B 41/51 (2006.01)
C04B 41/52 (2006.01)
C04B 41/88 (2006.01)
C04B 41/90 (2006.01)
C22C 1/04 (2006.01)
C22C 1/10 (2006.01)
C22C 5/04 (2006.01)
C22C 32/00 (2006.01)
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
15 nov. 2018
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dubach, Alban

2502 Bienne

Rodriguez, Pablo

2000 Neuchâtel

Pompe, Robert

43139 Mölndal, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.