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Brevet européen · EP3093365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093365
Numéro de demande
EP15167765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2015
Publié
16 nov. 2016
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/10 (2016.01)
C23C 4/18 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Microtecnica S.r.l.

Piazza Arturo Graf 147 P.O. Box 1210, 10126 Turin, IT

Inventeur

Gianfranceschi, Marco

10126 Turin, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.