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Brevet européen · EP3093413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093413
Numéro de demande
EP16169305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
16 nov. 2016
Délivré
13 mai 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
US 201314023544 11.09.2013
US 201414182291 18.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 9 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  5. 9 févr. 2023

    Rectifié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  6. 1 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.08.2020

  7. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

Maggeni, Yohanan

15255 Ilaniya, IL

Ben Dov, Boaz

19205 Ram On, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.