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Brevet européen · EP3093485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093485
Numéro de demande
EP16168479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 janv. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 201508004 11.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  2. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

WHILEY, David Anthony

Shrewsbury, Shropshire SY5 8DS, GB

HAYDEN, Paul Trevor

Southampton, Hampshire SO16 7NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.