GASVERDICHTER
Brevet européen · EP3093494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3093494
- Numéro de demande
- EP14878173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2014
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/344 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F01C 21/08 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014002173 09.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/082229 05.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/104930 16.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
TSUDA, Masahiro
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.