HEISSDAMPFGENERATOR

Brevet européen · EP3093559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093559
Numéro de demande
EP16160920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
16 août 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22G 1/16 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
F22G 5/00 (2006.01)
H05B 6/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015055133 18.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

KIMURA, Masayoshi

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

FUJIMOTO, Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.