ECHANGEUR THERMIQUE

Brevet européen · EP3093601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093601
Numéro de demande
EP16169124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
16 nov. 2016
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1554179 11.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Inventeur

LEFEBVRE, Bruno

38320 BRIE ET ANGONNES, FR

LABAUME, Damien

31570 PRESERVILLE, FR

BUSEYNE, Serge

31200 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.