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Brevet européen · EP3093700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3093700
Numéro de demande
EP14876211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
16 nov. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 15/17 (2006.01)
G02B 15/173 (2006.01)
Priorité
JP 2014000162 06.01.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/082211 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/102071 09.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

MURAYAMA, Minoru

Tokyo 1438555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.