NUMERISCHE STEUERUNG
Brevet européen · EP3093722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3093722
- Numéro de demande
- EP16169097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 16 nov. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05B 19/404 (2006.01)B23H 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015098356 13.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
- 6 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KUROHARA, Yasuyuki
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.