UNTERKIEFERABSCHIRMUNG

Brevet européen · EP3094200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094200
Numéro de demande
EP15775928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41H 1/08 (2006.01)
A42B 3/20 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201461927085 P 14.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/011124 13.01.2015
Publication PCT
WO2015/156864 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Artisent, LLC

324 Main Street, Simpson, PA 18407, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

ROGERS, David C.

Boston, MA 02210, US

BARMORE, Christopher K.

Arlington, MA 02474, US

NOORDZIJ, Duco W.

Roslindale, MA 02131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.