DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3094217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3094217
- Numéro de demande
- EP15737718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201461929081 P 19.01.2014US 201461944536 P 25.02.2014US 201462004673 P 29.05.2014US 201514598087 15.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/011777 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/109199 23.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
East Layton, UT 84040, US
Alpine, UT 84004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.