ELEKTROKARDIOGRAPH

Brevet européen · EP3094237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094237
Numéro de demande
EP15707777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
13 oct. 2021
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 80/00 (2018.01)
A61B 5/333 (2021.01)
A61B 5/332 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/282 (2021.01)
Priorité
IT MI20140035 14.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050277 14.01.2015
Publication PCT
WO2015/107465 23.07.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 21 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2021

  8. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

AB Medica S.p.A.

Via Felice Casati 1/a, 20124 Milano (MI), IT

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

PICCIAFUOCO, Mauro

20123 Milano (MI), IT

MARCHETTI, Stefano

20123 Milano (MI), IT

CERRUTI, Aldo

20123 Milano (MI), IT

PARIS, Antonino

20123 Milano (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.