IMPLANTIERBARER SENSOR

Brevet européen · EP3094246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094246
Numéro de demande
EP15700296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
6 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/053 (2021.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0537 (2021.01)
A61B 5/0538 (2021.01)
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
US 201414157298 16.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/050484 13.01.2015
Publication PCT
WO2015/107040 23.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

D.T.R. Dermal Therapy Research Inc.

3 Sprucedale Court, London, ON N5X 2N9, CA

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

RUSU, Ana

S-192 51 Sollentuna, SE

OLLMAR, Stig

S-141 46 Huddinge, SE

DUENAS, Saul Alejandro Rodriguez

S-176 68 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.