STÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3094293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094293
Numéro de demande
EP15708270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 1/04 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
B60N 2/66 (2006.01)
B60N 2/70 (2006.01)
B60N 2/44 (2006.01)
Priorité
IT MI20140032 13.01.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050161 09.01.2015
Publication PCT
WO2015/104676 16.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Advance Kites S.r.l.

Via Presso, 21, 25057 Sale Marasino (BS), IT

Inventeur

MAZZUCCHELLI, Alessandro

I - 25057 Sale Marasino (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.