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Brevet européen · EP3094338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3094338
- Numéro de demande
- EP15701244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2015
- Publié
- 23 nov. 2016
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 35/76 (2015.01)C12N 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201400752 16.01.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050094 16.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107357 23.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Coventry Warwickshire CV4 7AL, GB
Coventry Warwickshire CV4 7AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.