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Brevet européen · EP3094449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094449
Numéro de demande
EP15737488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24C 5/02 (2006.01)
B24C 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201461928398 P 16.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/011616 15.01.2015
Publication PCT
WO2015/109101 23.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 28 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  7. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Cold Jet LLC

455 Wards Corner Road, Loveland, OH 45140, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

LEHNIG, Tony, R.

West Chester, OH 45069, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.