MIT EINER HAND BEDIENBARE BRILLE

Brevet européen · EP3094610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3094610
Numéro de demande: EP15707417
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 janv. 2015
Publié: 23 nov. 2016
Délivré: 15 avr. 2020
Radié: 24 août 2022
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C05C 5/00 (2006.01)
Priorité: CH 27142014 13.01.2014
CH 548142014 09.04.2014
Demande PCT: PCT/IB2015/050249 13.01.2015
Publication PCT: WO2015/104697 16.07.2015
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
22 sept. 2021
Mandataire radié
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
20 août 2020
Mandataire inscrit
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
23 juil. 2020
Inventeur
Inventeur
ITEN, Roland, Route de Lausanne 68, CH-1052 Le Mont-sur-Lausanne → ITEN, Roland (Mechanical Luxury SA), Rue Pierre-Jolissaint 35, 2610 St-Imier
Publié dans Swissreg le 23.07.2020
17 juil. 2020
Adresse modifiée
Titulaire
Roland Iten Mechanical Luxury SA, Route de Lausanne 68, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Roland Iten Mechanical Luxury SA, Rue Pierre-Jolissaint 35, 2610 St-Imier
Publié dans Swissreg le 17.07.2020
15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Roland Iten Mechanical Luxury SA

Rue Pierre-Jolissaint 35, 2610 St-Imier

Radiée du registre

Inventeur

ITEN, Roland (Mechanical Luxury SA)

2610 St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.