SOLUTION AQUEUSE DE COPOLYMERES CATIONIQUES DERIVES D'ACRYLAMIDE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION

Brevet européen · EP3094658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3094658
Numéro de demande
EP15705638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2015
Publié
23 nov. 2016
Délivré
19 mars 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/00 (2006.01)
C08F 8/44 (2006.01)
C08F 20/54 (2006.01)
C08F 20/44 (2006.01)
D21H 17/34 (2006.01)
D21H 21/06 (2006.01)
C08F 220/56 (2006.01)
C08F 226/02 (2006.01)
C08F 222/38 (2006.01)
D21H 17/45 (2006.01)
D21H 21/10 (2006.01)
D21H 21/18 (2006.01)
Priorité
FR 1450301 15.01.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050100 15.01.2015
Publication PCT
WO2015/107302 23.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

SNF Group

ZAC de Milieux, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Inventeur

HUND, René

F-42390 Villars, FR

AURIANT, Christophe

F-42000 Saint-etienne, FR

MIALON, Laurent

F-42330 Saint-Galmier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.